Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Petit Pâtissier
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4551266
Date de dépôt :
14/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2029
Mon Petit Pâtissier de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque Mon Petit Pâtissier

Déposée par voie électronique le 14 mai 2019 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Petit Pâtissier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Mon Petit Pâtissier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Petit Pâtissier arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT , LES GLACIERS FRANÇAIS


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Fruits glacés; fruits givrés; lait et produits laitiers; desserts à base de yaourt; laits frappés; desserts à base de lait; gelées, confitures, coulis de fruits; en-cas à base de lait; gelées, confitures, compotes; en-cas à base de légumes et de fruits; en-cas à base de viande et de poisson; en-cas à base de pommes de terre; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de viande et de poisson; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; oeufs; omelettes; huiles et graisses à usage alimentaire ;

Pâtisseries notamment pâtisseries aux fruits, pâtisseries à la crème et pâtisseries au chocolat ; flans pâtissiers ; pâtés [pâtisserie] ; beignets (pâtisserie) ; macarons [pâtisserie] ; brioches [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; cupcakes ; muffins ; brownies ; éclairs ; madeleines ; meringues ; cakes ; crêpes ; croquant ; savarins ; mille-feuilles ; profiteroles ; cheesecakes [gâteaux au fromage] ; gaufrettes ; pain d'épice ; churros [pâte frite et sucrée] ; puddings de noël ; choux à la crème ; crèmes brûlées ; mousses [confiserie-pâtisserie] ; fraisiers [gâteaux] ; friands frais ; confiseries ; confiseries à base de farine ; tartes ; gâteaux notamment gâteau au chocolat ; viennoiseries notamment croissants, petits pains briochés au chocolat au lait ; biscuits ; desserts préparés [pâtisseries] ; en-cas à base de gâteaux ; préparations instantanées pour pâtisseries ; pâtisseries salées ; pâtisserie à base de légume, viande et poisson ; tourtes ; quiches ; vol-au-vent ; pâte alimentaire [pâtisserie] ; croûtes à tarte ; fonds de tarte ; glaces alimentaires ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires] ; granités (glace pilée) ; cornets pour crèmes glacées ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; gâteaux glacés ; desserts glacés ; pâtisserie glacée ; confiseries sous forme glacée ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; brisures de confiseries pour pâtisserie ; en-cas à base de riz, maïs ou blé ; plats cuisinés à base de pâtes ou de riz ; barres alimentaires à base de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; biscotte ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces et sirops à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; préparation d’aliments et boissons pour consommation sur place ou à emporter ; services de traiteurs ; réservation de restaurants et de repas ; fournitures d'informations concernant des restaurants ; services de conseils en matière de recettes culinaires.